Licence commerciale LoqoAI

Octroi de droits

À l'issue de votre achat, LoqoAI vous accorde une licence mondiale, perpétuelle, irrévocable et libre de redevances pour utiliser, reproduire, modifier, distribuer, afficher et créer des œuvres dérivées du ou des fichiers logo qui vous sont livrés ("Votre Logo") à toute fin commerciale ou non commerciale licite, y compris, sans s'y limiter : emballages de produits, sites web, supports marketing, marchandises, signalétique et supports imprimés.

Exclusivité

La licence accordée est non exclusive. LoqoAI peut générer des logos pour d'autres clients en utilisant des entrées, styles ou éléments visuels similaires. Si l'exclusivité est importante pour votre activité, nous vous recommandons de vérifier indépendamment et d'enregistrer votre logo en tant que marque.

Ce que vous pouvez faire

• Utiliser Votre Logo dans des produits et services commerciaux
• Modifier ou adapter Votre Logo
• Enregistrer Votre Logo comme marque déposée (sous réserve de disponibilité)
• Inclure Votre Logo dans des supports imprimés et numériques sans attribution à LoqoAI
• Transférer ou céder cette licence à une entité successeure lors d'une fusion, acquisition ou cession d'entreprise

Ce que vous ne pouvez pas faire

• Revendre les fichiers SVG/PNG bruts comme actif numérique autonome ou modèle à des tiers
• Prétendre avoir créé le logo uniquement par un effort créatif humain, lorsque cette affirmation serait matériellement trompeuse

Absence de garantie de droit d'auteur

Les images générées par IA peuvent ne pas bénéficier de la protection du droit d'auteur en vertu du droit applicable, notamment le droit européen et américain, qui requiert généralement la paternité humaine. LoqoAI vous cède tous les droits qu'il détient sur Votre Logo dans la mesure maximale permise par la loi. Vous êtes seul responsable des recherches de disponibilité de marque et de l'enregistrement de Votre Logo si vous souhaitez une exclusivité.

Absence de garantie de non-contrefaçon

LoqoAI ne garantit pas que Votre Logo ne ressemble pas, n'incorpore pas ou ne contrefait pas de marque, habillage commercial, droit d'auteur ou autre droit de propriété intellectuelle d'un tiers. Vous êtes seul responsable de vous assurer que Votre Logo ne contrefait pas de droits tiers avant son utilisation dans le commerce.